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Affichage des résultats 1 à 12 sur 103 au total

  • Eléments de la paieRémunération : Avantages en nature – Frais professionnels bases de cotisations sécurité sociale au 1er janvier 2026

    Fiche mutualisée sur les avantages en nature – Frais professionnels bases de cotisations sécurité sociale au 1er janvier 2026

    Publié le

    PDF 350,6 ko

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  • Prélèvements et déclarationsRémunération : CSG/CRDS sur revenus de remplacement au 1er janvier 2026

    Fiche mutualisée C.S.G./C.R.D.S. – Revenus de remplacement au 1er janvier 2026

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    PDF 306,9 ko

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  • RémunérationRetenues trop et moins perçus : Saisies sur rémunération 2026

    Fiche mutualisée sur les saisies sur rémunération 2026

    Publié le

    PDF 290,4 ko

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  • Prélèvements et déclarationsRémunération : Récapitulatifs des cotisations au 1er janvier 2026

    Récapitulatif des cotisations par organismes au 1er janvier 2026

    Publié le

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  • Contractuel droit privéEléments de la paieRémunération : Rémunération des apprentis 2026

    Fiche mutualisée sur la rémunération des apprentis 2026

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    PDF 521,5 ko

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  • Eléments de la paieRémunération : Indemnité différentielle / SMIC au 1er janvier 2026

    Fiche rémunération mutualisée

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    PDF 219,2 ko

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  • Prélèvements et déclarationsRémunération : Indemnité de fonction des élus locaux – 2026

    Fiche rémunération mutualisée

    Publié le

    PDF 369,9 ko

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  • Prélèvements et déclarationsRémunération : Chiffres de la paie au 1er janvier 2026

    Fiche rémunération mutualisée des CDG de Bretagne : taux des cotisations au 1er janvier 2026

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    PDF 267,8 ko

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  • Prélèvements et déclarationsRémunération : Bases de cotisation – moniteurs de centres de loisirs & stagiaires BAFA ou BAFD au 1er janvier 2026

    Fiche rémunération mutualisée sur les bases de cotisations pour les moniteurs de centres de loisirs & stagiaires BAFA ou BAFD au 1er janvier 2026

    Publié le

    PDF 288,2 ko

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  • Eléments de la paieRémunération : Fiche rémunération sur l'astreinte et la permanence

    Fiche rémunération mutualisée – n°6 – Ce texte définit les notions d’astreinte et de permanence. Il en fixe également les conditions de versement. Il détaille enfin le type d’indemnité attribué en fonction de la filière, toujours par référence aux textes applicables dans la fonction publique d’État.

    Publié le – Mis à jour le

    PDF 405,4 ko

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  • Indemnités des élusRémunération : Statut de l'élu(e) local(e) de l'AMF

    Statut de élu(e) local(e) mise à jour janvier 2025

    Publié le – Mis à jour le

    PDF 1,7 Mo

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  • Allocations de retour à l'emploi (ARE)Rémunération : Support webinaire "Le risque chômage" du 26 juin 2025

    Support webinaire "Le risque chômage" du 26 juin 2025

    Publié le – Mis à jour le

    PDF 938,8 ko

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