Nos actes administratifs

Révision de la segmentation analytique de l’établissement

Groupement de commandes relatif à la souscription de contrats d’assurances

Déplacement au Congrès des Maires : mandat spécial

Partenariat hors convention générale missions facultatives GIP Manoli

Partenariat hors convention générale missions facultatives GIP SIAO 35

Cession d’un véhicule

Actualisation de la délibération portant sur les indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Adhésion à la convention de participation risque santé proposée par le CDG 35

Création d’une vacation “accompagnement parcours professionnel”

Remise gracieuse d’un trop-perçu d’allocation de retour à l’emploi

Marché public relatif à la fourniture de titres de transport et prestations de réservation d’hébergement pour le compte du CDG 35

Marché public relatif à la fourniture de titres restaurant dématérialisés pour le personnel du CDG 35 et prestations associées

Autorisation d’ester en justice : concours de Capitaine des Sapeurs-Pompiers Professionnels 2026

Mise à disposition de moyens humains, techniques et logistiques pour le concours interne de sergent de sapeurs-pompiers professionnels organisé par le SDIS 35 au titre de l’année 2026

Barème de rémunération des examinateurs, intervenants et membres des jurys de concours et d’examens professionnels

Examen professionnel d’éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 2ème classe 2025 (AG) : bilan financier et détermination du coût des candidats admis

Examen professionnel d’éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 1ère classe 2025 (AG) : bilan financier et détermination du coût des candidats admis

Examen professionnel d’adjoint administratif principal de 2ème classe 2025 : bilan financier et détermination du coût des candidats admis

Examen professionnel d’attaché principal 2025 (AG) : bilan financier et détermination du coût des candidats admis

Concours d’attaché territorial 2024 : bilan financier et détermination du coût des candidats admis

Collectivités et établissements publics adhérents : convention d’adhésion

Présents CA 2 octobre 2025

Liste des délibérations CA 2 octobre 2025

Liste des présents CA 3 juillet 2025

Liste des délibérations CA 3 juillet 2025

Conventionnement RGPD – Établissement Public Territorial de Bassin ” Eaux et Vilaine ”

Convention d’adhésion à SOLURIS, opérateur public de services numériques

Groupement de commandes DEN.bzh

Cession de mobilier

Convention de participation Protection sociale complémentaire risque santé

Comité Social Territorial (CST) départemental en formation plénière et en formation spécialisée : modification de la composition

Modification du tableau des effectifs au 01/09/2025 : évolution du temps de travail de l’assistante sociale

Autorisation d’ester en justice

Budget Annexe de la Coopération Concours Grand-Ouest intégrée : Décision modificative N°01/2025

Examen professionnel de lieutenant hors classe de sapeurs-pompiers professionnels 2024 : bilan financier et détermination du coût des candidats admis

Concours de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels 2023 : bilan financier et détermination du coût des candidats admis

Examen professionnel d’assistant territorial d’enseignement artistique principal de 2ème classe 2025 (AG) : bilan financier et détermination du coût des candidats admis

Examen professionnel d’assistant territorial d’enseignement artistique principal de 1ère classe 2025 (AG) : bilan financier et détermination du coût des candidats admis

Examen professionnel d’adjoint technique principal de 2ème classe 2024 (AG) : bilan financier et détermination du coût des candidats admis

Concours d’auxiliaire de puériculture de classe normale 2025 : bilan financier et détermination du coût des candidats admis

Dispositif ” assistant comptable ” : nouvelle session de formation

Définition des contours d’un Campus DEN.bzh

Liste des présents au CA du 3 avril 2025

Liste des délibérations du CA du 3 avril 2025

Tableau des effectifs 2025 du personnel du siège du CDG 35 budget supplémentaire 2025

DEL_2025_27_Budget_BAI_budget_supplementaire_2025

DEL_2025_24_Budget_BAR_compte_gestion_2024

DEL_2025_22_Budget_BAI_compte_gestion_2024

DEL_2025_20_Budget_principal_compte_administratif_2024

DEL_2025_21_Budget_principal_affectation_resultat_2024

DEL_2025_19_Budget_principal_compte_gestion_2024

DEL_2025_25_Budget_BAR_compte_administratif_2024

DEL_2025_23_Budget_BAI_compte_administratif_2024

DEL_2025_26_Budget_principal_budget_supplementaire

DEL_2025_28_Budget_BAR_budget_supplementaire

DEL_2025_30_TE2025_agents_SMEC

DEL_2025_31_cession_vehicule

DEL_2025_32_assistance_juridique_CIG

DEL_2025_33_convention_cooperation_CNFPT

DEL_2025_34_observatoire_regional_emploi_AMO

DEL_2025_35_parcours_professionnels_Region_Bretagne

DEL_2025_36_convention_coaching_CDG56

DEL_2025_37_groupement_commande_vote_electronique

DEL_2025_38_groupement_commande_outils_psychometriques

DEL_2025_39_CRET_Pontivy

DEL_2025_40_bilan_activites_2024

DEL_2025_41_examen_professionnel_AP2AG_2024_bilan_coût_lauréat

DEL_2025_42_examen_professionnel_AP2PI_2024_bilan_coût_lauréat

DEL_2025_43_concours_GBPM_2024_bilan_coût_lauréat

DEL_2025_44_compte_epargne_temps

DEL_2025_45_plan_formation_agents_siege

DEL_2025_46_PSC_sante_convention_participation

DEL_2025_47_PSC_sante_agents_CDG35

DEL_2025_48_deplacement_CongresFNCDG_mandat_special

DEL_2025_49_innovations_pedagogiques_30ans_Premicol

DEL_2025_50_programmation _Salon_Terres&Maires

DEL_2025_18_DEN.bzh_recours_AMO

DEL_2025_17_DEN.bzh_recrutement_stagiaire_charge_mission

DEL_2025_16_centrale_achats_Canut

DEL_2025_15_parcours_assistant_comptable

DEL_2025_14_partenariat _Salon_Terres&Maires

DEL_2025_13_TE2025_agents_siege

DEL_2025_12_compte_epargne_temps

DEL_2025_11_partenariat_Mégalis_avenant_convention_cybersecurite

DEL_2025_10_partenariat_Megalis_convention_bouquet_services_numeriques

DEL_2025_09_examen_professionnel_ACPBP2PI_2024_bilan_coût_lauréat

DEL_2025_08_examen_professionnel_ACPBP2AG_2024_bilan_coût_lauréat

DEL_2025_07_examen_professionnel_ACPBP1AG_2024_bilan_coût_lauréat

DEL_2025_06_Contentieux_examen_professionnel_lieutenant_SPP

DEL_2025_05_Election_membre_bureau

DEL_2025_04_Budget_annexe_coopération_concours_regionale_BP2025

DEL_2025_03_Budget_annexe_coopération_concours_GO_BP2025

DEL_2025_02_affaires_financieres_2025

DEL_2025_01_Budget_principal_BP2025

Liste des délibérations CA du 6 février 2025

Présents CA 6 février 2025

Autorisation d’engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement

Les Moyens humains pour l’année 2026

Taux de cotisations 2026

Tarifs des prestations facultatives 2026

Rapport d’orientation budgétaire 2026

Liste des présents au CA du 27 novembre 2025

Liste des délibérations du CA du CDG du 27 novembre 2025

Partenariat hors convention générale missions facultatives MDPH 35

Convention avec Saint-Malo agglomération – mise à disposition du logiciel MADIS RGPD

Composition du CST départemental

Transformation de l’offre de service de conseil en recrutement

Ajustement des mesures de sécurisation de l’interim et de l’offre de formation

Constitution d’un groupement de commande pour la réalisation de prestations de restauration

Convention de groupement de commande “entretiens des locaux” (avec SDE et CNFPT)

Participation au financement des formations avec embauche par France Travail

Chargé de Maintenance Technique Polyvalent : financement 2025-2027

Calendrier des concours et examens 2026/2027

Remboursement des frais de nomination de lauréats

Tableau des effectifs du personnel du siège du CDG 35 : modifications

Modification du règlement intérieur

Service santé au travail : bilan de la première année de mise en oeuvre

Convention générale d’utilisation des missions facultatives

Procès-verbal du Conseil d’Administration du 27 novembre 2025

Procès-verbal du Conseil d’Administration du 2 octobre 2025

Procès-verbal du Conseil d’Administration du 3 juillet 2025

Procès-verbal du CA du 6 février 2025

Arrêté n°2026-59 portant renouvellement de la liste d’aptitude du concours d’accès au grade de rédacteur territorial principal de 2ème classe

Arrêté n°2026-57 portant liste nominative des correcteurs désignés pour participer à la correction des épreuves écrites d’admissibilité de l’examen professionnel d’accès par voie de promotion interne au grade d’ETAPS principal de 2ème classe 2026 – Catégorie B

Arrêté n°2026-56 portant liste nominative des candidats admis à concourir de l’examen professionnel d’accès par voie de promotion interne au grade d’ETAPS PRINCIPAL DE 2ème CLASSE 2026 – Catégorie B

Arrêté n°2026-55 portant liste nominative des membres du jury de l’examen professionnel d’accès par voie de promotion interne au grade d’ETAPS PRINCIPAL DE 2ème CLASSE 2026 – Catégorie B

Arrêté n°2026-54 portant liste nominative des correcteurs désignés pour participer à la correction des épreuves écrites d’admissibilité de l’examen professionnel d’accès par voie de promotion interne au grade d’ETAPS 2026 – Catégorie B

Arrêté n°2026-53 portant liste nominative des candidats admis à concourir de l’examen professionnel d’accès par voie de promotion interne au grade d’ETAPS 2026 – Catégorie B

Arrêté n°2026-52 portant liste nominative des membres du jury de l’examen professionnel d’accès par voie de promotion interne au grade d’ETAPS 2026 – Catégorie B

Arrêté n°2026-51 portant liste nominative des correcteurs désignés pour participer à la correction des épreuves écrites d’admissibilité des concours externe, interne et troisième concours d’ETAPS PRINCIPAL DE 2ème CLASSE 2026 – Catégorie B

Arrêté n°2026-50 portant liste nominative des candidats admis à concourir aux concours externe, interne et troisième concours d’ETAPS PRINCIPAL DE 2ème CLASSE 2026 – Catégorie B

Arrêté n°2026-49 portant liste nominative des membres du jury des concours externe, interne et troisième concours d’ETAPS PRINCIPAL DE 2ème CLASSE 2026 – Catégorie B

Arrêté n°2026-48 portant liste nominative des correcteurs désignés pour participer à la correction des épreuves écrites d’admissibilité des concours externe, interne et troisième concours d’ETAPS 2026 – Catégorie B

Arrêté n°2026-47 portant liste nominative des candidats admis à concourir aux concours externe, interne et troisième concours d’ETAPS 2026 – Catégorie B

Arrêté n°2026-46 portant liste nominative des membres du jury des concours externe, interne et troisième concours d’ETAPS 2026 – Catégorie B

Arrêté n° 2026-38 portant liste nominative des candidats admis aux concours externe, interne et troisième concours de rédacteur territorial principal de 2ème classe – session 2025

Arrêté n° 2026-34 portant liste nominative des correcteurs désignés pour participer à la correction de l’épreuve écrite d’admission de l’examen professionnel d’adjoint technique principal de 2ème classe session 2026

Arrêté n° 2026-33 portant levée de réserve des candidats admis à concourir sous réserve à l’examen professionnel d’adjoint technique principal de 2ème classe session 2026

Arrêté 2026-23 portant liste nominative des candidats admis à concourir à L’examen professionnel d’adjoint technique principal de 2ème classe Session 2026

Arrêté 2026-22 portant liste nominative des membres du jury de L’examen professionnel d’adjoint technique principal de 2ème classe Session 2026

Arrêté 2026-21 portant liste nominative des personnes susceptibles d’être nommées membres des jurys des concours et examens professionnels 2026 établie par la Présidente du Centre de Gestion d’Ille-et-Vilaine

Arrêté n°2026-20 portant mise à jour de la liste d’aptitude du concours d’accès au grade de Gardien-brigadier de police municipale

Arrêté n°2026-1 portant liste nominative des examinateurs complémentaires désignés pour participer aux épreuves orales d’admission des concours externe, interne et troisième concours de rédacteur territorial principal de 2eme classe – session 2025

Arrêté n°2025-763 portant renouvellement de la liste d’aptitude du concours d’accès au grade d’agent territorial spécialisé principal de 2eme classe des écoles maternelles

Arrêté n°2025-761 portant MAJ de la liste d’aptitude du concours d’accès au grade de Gardien-brigadier de police municipale

Arrêté n°2025-760 portant renouvellement de la liste d’aptitude du concours d’accès au grade d’animateur principal de 2ème classe

Arrêté n°2025-759 portant liste nominative des candidats admis aux concours externe, interne et troisième concours d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal de 2eme classe, session 2025

Arrêté n°2025-739 portant renouvellement de la liste d’aptitude du concours d’accès au grade de Gardien-brigadier de police municipale

Arrêté n° 2025-726 portant liste nominative des candidats admis aux concours externe, interne et troisième concours d’animateur principal de 2e classe, session 2025

Arrêté n°2025-725 portant liste nominative des candidats admissibles aux concours externe, interne et troisième concours de rédacteur territorial principal de deuxième classe, session 2025

Arrêté portant mise à jour de la liste d’aptitude du concours d’accès au grade d’attaché territorial – 2025-714

Arrêté portant liste nominative des examinateurs complémentaires désignés pour participer aux épreuves orales d’admission des CONCOURS EXTERNE, INTERNE ET TROISIEME CONCOURS D’ATSEM PRINCIPAL DE DEUXIEME CLASSE SESSION 2025 Catégorie C : Femme/Homme

Arrêté portant mise à jour de la liste d’aptitude du concours d’accès au grade d’ ATTACHE TERRITORIAL DE CONSERVATION DU PATRIMOINE Spécialités : Archives, Inventaire

Arrêté portant renouvellement de la liste d’aptitude du concours d’accès au grade de PROFESSEUR TERRITORIAL D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DE CLASSE NORMALE Spécialité : Musique Discipline : Saxophone

Arrêté portant mise à jour de la liste d’aptitude du concours d’accès au grade de PROFESSEUR TERRITORIAL D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DE CLASSE NORMALE Spécialité : Musique Discipline : Musique traditionnelle

Arrêté portant renouvellement de la liste d’aptitude du concours d’accès au grade de PROFESSEUR TERRITORIAL D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DE CLASSE NORMALE Spécialité : Musique Discipline : Jazz

Arreté portant liste nominative des examinateurs complémentaires de l’épreuve d’admission des concours d’animateur principal de 2ème classe 2025

Arrêté portant ouverture pour le territoire national de L’EXAMEN PROFESSIONNEL D’ACCES PAR AVANCEMENT AU GRADE DE BIBLIOTHECAIRE PRINCIPAL TERRITORIAL – Session 2026

Arrêté portant ouverture pour les collectivités territoriales et établissements publics territoriaux de Bretagne, de Normandie et des Pays de la Loire DE L’EXAMEN PROFESSIONNEL D’ACCES PAR AVANCEMENT AU GRADE D’ACPB PRINCIPAL DE 1ère CLASSE Session 2026

Arrêté portant ouverture pour les collectivités territoriales et établissements publics territoriaux de Bretagne, de Normandie et des Pays de la Loire DE L’EXAMEN PROFESSIONNEL D’ACCES PAR AVANCEMENT AU GRADE D’ACPB PRINCIPAL DE 2ème CLASSE Session 2026

Arrêté portant ouverture pour les collectivités territoriales et établissements publics territoriaux de Bretagne, de Normandie et des Pays de la Loire DE L’EXAMEN PROFESSIONNEL D’ACCES PAR VOIE DE PROMOTION INTERNE AU GRADE D’ACPB PAL DE 2EME CLASSE 2026

Arrêté portant ouverture pour les collectivités territoriales et établissements publics territoriaux de Bretagne, de Normandie et des Pays de la Loire DES CONCOURS EXTERNE, INTERNE ET TROISIEME CONCOURS DE BIBLIOTHECAIRE TERRITORIAL Session 2026

Arrêté portant liste nominative des candidats admissibles aux CONCOURS EXTERNE, INTERNE ET TROISIEME CONCOURS D’AGENT TERRITORIAL SPECIALISE DES ECOLES MATERNELLES PRINCIPAL DE DEUXIEME CLASSE SESSION 2025 Catégorie C : Femme/Homme

Arrêté portant renouvellement de la liste d’aptitude du concours d’accès au grade d’ ASSISTANT TERRITORIAL D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE DEUXIEME CLASSE Spécialité : Musique – Discipline : Musiques actuelles amplifiées (tous instruments)

Arrêté portant liste nominative des candidats admissibles aux concours externe, interne et 3ème concours d’Animateur principal de 2ème classe, session 2025

Arrêté portant liste nominative des candidats admis aux concours Externe, Interne et Troisième concours d’attache territorial de conservation du patrimoine, session 2025

Arrêté portant mise à jour de la liste d’aptitude du concours d’accès au grade d’ ATTACHE TERRITORIAL

Arrêté portant renouvellement de la liste d’aptitude du concours d’accès au grade d’ ATTACHE TERRITORIAL DE CONSERVATION DU PATRIMOINE Spécialités : Archives, Inventaire

Arrêté portant renouvellement de la liste d’aptitude du concours d’accès au grade d’ ASSISTANT TERRITORIAL DE CONSERVATION DU PATRIMOINE ET DES BIBLIOTHEQUES PRINCIPAL DE 2ème CLASSE

Arrêté portant renouvellement de la liste d’aptitude du concours d’accès au grade d’ ASSISTANT TERRITORIAL DE CONSERVATION DU PATRIMOINE ET DES BIBLIOTHEQUES

Arrêté portant renouvellement de la liste d’aptitude du concours d’accès au grade de TECHNICIEN TERRITORIAL

Arrêté portant mise à jour de la liste d’aptitude du concours d’accès au grade de Gardien-Brigadier de Police Municipale

Arrêté portant mise à jour de la liste d’aptitude du concours d’accès au grade d’ EDUCATEUR TERRITORIAL DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES

Arrêté portant mise à jour de la liste d’aptitude du concours d’accès au grade d’ EDUCATEUR TERRITORIAL DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES PRINCIPAL DE 2ème CLASSE

Arrêté portant mise à jour de la liste d’aptitude du concours d’accès au grade de BIBLIOTHECAIRE TERRITORIAL

Arrêté portant modification de l’arrêté portant liste nominative des correcteurs désignés pour participer à la correction des épreuves écrites d’admissibilité DES CONCOURS INTERNE ET TROISIEME CONCOURS D’ATSEM PRINCIPAL DE 2ème CLASSE 2025

Arrêté portant liste nominative des membres du jury DES CONCOURS EXTERNE, INTERNE ET TROISIEME CONCOURS D’AGENT TERRITORIAL SPECIALISE DES ECOLES MATERNELLES PRINCIPAL DE DEUXIEME CLASSE SESSION 2025

Arrêté portant mise à jour de la liste d’aptitude du concours d’accès au grade de CAPITAINE DE SAPEURS-POMPIERS PROFESSIONNELS

Arrêté portant renouvellement de la liste d’aptitude du concours d’accès au grade de BIBLIOTHECAIRE TERRITORIAL

Arrêté portant liste nominative des candidats admis à concourir aux CONCOURS EXTERNE, INTERNE ET TROISIEME CONCOURS DE REDACTEUR TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2EME CLASSE 2025

Arrêté portant liste nominative des correcteurs désignés pour participer à la correction des épreuves écrites d’admissibilité DES CONCOURS EXTERNE, INTERNE ET TROISIEME CONCOURS DE REDACTEUR TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2EME CLASSE 2025

Arrêté portant liste nominative des membres du jury DES CONCOURS EXTERNE, INTERNE ET TROISIEME CONCOURS DE REDACTEUR TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2EME CLASSE 2025

Arrêté portant modification de la liste nominative des personnes susceptibles d’être nommées membres des jurys des concours et EP 2025 établie par la Présidente du CDG35 après recueil des propositions des collectivités adhérentes d’Ille-et-Vilaine

Arrêté portant liste nominative des correcteurs désignés pour participer à la correction des épreuves écrites d’admissibilité DES CONCOURS INTERNE ET TROISIEME CONCOURS D’ATSEM PRINCIPAL DE 2ème CLASSE 2025

Arrêté portant liste nominative des candidats admis à concourir DES CONCOURS EXTERNE, INTERNE ET TROISIEME CONCOURS D’AGENT TERRITORIAL SPECIALISE DES ECOLES MATERNELLES PRINCIPAL DE DEUXIEME CLASSE SESSION 2025 Catégorie C : Femme/Homme

arrêté portant liste nominative des examinateurs complémentaires des épreuves orales d’admission des concours externe, interne et troisieme concours d’attache territorial de conservation du patrimoine session 2025

Arrêté n°2025-623 Arrêté Portant liste nominative des candidats admis aux CONCOURS EXTERNE, INTERNE et 3ème CONCOURS D’ASSISTANT TERRITORIAL DE CONSERVATION DU PATRIMOINE ET DES BIBLIOTHEQUES PRINCIPAL DE 2ème CLASSE

Arrêté n°2025-622 Arrêté Portant liste nominative des candidats admis aux CONCOURS EXTERNE, INTERNE et 3ème CONCOURS D’ASSISTANT TERRITORIAL DE CONSERVATION DU PATRIMOINE ET DES BIBLIOTHEQUES SESSION 2025